Développement économique

coronavirus aide entreprise

Face à l'épidémie du covid-19, le gouvernement a mis en place des mesures de soutien immédiates aux entreprises, retrouvez les infos sur le site du ministère :

https://www.economie.gouv.fr/coronavirus-soutien-entreprises#, mais aussi sur www.doubs.cci.fr.

Consulter tous les dispositifs d'aides

Le service économie de la Communauté de communes du Val de Morteau est à vos côtés et reste joignable : Floriane Parrenin – 03.81.68.56.91

 




Memento URSSAF - 9 novembre 2020

Mesures relatives aux contributions sociales (report, exonérations, aides au paiement) pour chaque catégorie d’usagers concernés (employeurs, travailleurs indépendants), et applicables dans le cadre du reconfinement.


Engagement de la communauté de communes du Val de Morteau dans le fonds régional pour l'économie de proximité


Les très petites entreprises, colonne vertébrale de l’économie de proximité sont particulièrement impactées par la crise liée à la Covid 19. La Communauté de Communes du Val de Morteau s’est donc engagée le 31 août dernier conjointement avec la Région Bourgogne-Franche-Comté afin de soutenir efficacement l’économie du Val de Morteau.

Ce pacte régional valable jusqu’au 31/12/2021 repose sur deux axes :
• Un fonds d’avance remboursable (soutien aux trésoreries). Ce fonds sera intégralement géré par la Région.
• Un fonds de subvention (soutien à l’économie et au développement des TPE). Ce fonds sera géré par la CCVM pour une plus grande réactivité. Il a pour objectif de participer au finance-ment d’investissements de 2 000 euros minimum.
Il concerne les entreprises de l’économie de proximité (artisans et commerçants) de moins de 10 salariés, ainsi que les associations, coopératives, EPCI, communes, concourants au développement économique.
Des réunions sont prévues dans les différentes communes.

Vous pouvez dès à présent télécharger les règlements complets :

Règlement d’intervention _volet collectivité
Règlement d’intervention _volet entreprise


DEPOSER SON DOSSIER : 
Pour l’avance remboursable : http://www.initiative-bourgognefranchecomte.fr/farct-inscription.html
Pour le fonds d’investissement :
Fonds-territoires-ccvm_volet-collectivité

Fonds-territoires-ccvm_volet-entreprises





Inventaire du patrimoine industriel du PH


Le service Inventaire et Patrimoine de la Région Franche Comté recense, étudie et valorise les éléments qui fondent le patrimoine comtois. En son sein, le patrimoine industriel se doit d'être à l'honneur, dans l'une des premières régions industrielles françaises.
Si l'appellation Pays Horloger se veut représentative de l'histoire industrielle de ce territoire et de sa réalité aujourd'hui, qu'en est-il réellement en terme de patrimoine ? Cette dimension horlogère est toujours lisible alors que les crises de la fin du 20e siècle ont entraîné le démantèlement d'un grand nombre de sites ou leur reconversion ?

Un état des lieux est donc en cours :

  • Prenant en compte les ateliers, les usines, ceux installés dans les fermes.
  • Evoquant l'habitat lorsque celui ci est en prise directe avec un site productif (cité ouvrière par exemple)
  • S'intéressant aux machines, instruments utilisés par les horlogers.
Cet état des lieux est réalisé en s'appuyant sur les publications existantes et les archives publiques, d'entreprises ou de particuliers, les collections de cartes postales, les photographies anciennes...
Il ne se limite pas au seul domaine horloger : le patrimoine du Haut-Doubs est aussi composé de moulins, scieries, centrales hydroélectriques, entreprises de mécanique ou agroalimentaires.
L'inventaire a débuté sur le terrain ce printemps. Il est mené par Laurent Poupard, assisté de ses collègues photographe et dessinateur. Merci par avance de leur réserver le meilleur accueil, s'ils frappent à votre porte pour solliciter votre aide ou vos connaissances sur le sujet.

Contact : Cette adresse e-mail est protégée contre les robots spammeurs. Vous devez activer le JavaScript pour la visualiser. , 06 63 64 20 07